• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page
Logo de l'institution

Portail du CDI du Collège-Lycée ***

  • Se connecter
  • Accueil
    • Recherche avancée
    • Périodiques
    • Voir la rubrique recherche
    • Coups de coeur
    • Nouveautés Fictions
    • Nouveautés Documentaires
    • Nouveautés BD Mangas
    • Autre sélection
    • Voir la rubrique nos sélections
    • Règlement du CDI
    • Emprunter des documents
    • Voir la rubrique infos pratiques
  • Accueil
    • Recherche avancée
    • Périodiques
    • Voir la rubrique recherche
    • Coups de coeur
    • Nouveautés Fictions
    • Nouveautés Documentaires
    • Nouveautés BD Mangas
    • Autre sélection
    • Voir la rubrique nos sélections
    • Règlement du CDI
    • Emprunter des documents
    • Voir la rubrique infos pratiques
  • Connexion
  • Ma sélection
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  1. Accueil
  2. législation
Nouvelle recherche

Catégorie législation

Accueil > 2805 droit > source du droit > législation
Synonyme(s)
arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlement
Voir aussi
  • pouvoir législatif

7 Documents disponibles dans cette catégorie

   Ajouter le résultat à ma sélection
  Affiner la recherche
Article de périodique

6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts

  • Dans le périodique : Histoire Junior, n°55 (septembre 2016) p. 40-41
Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications.
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Livre

La justice

    • Auteur : Robert Poitrenaud
    • Auteur : Georges Delobbe
  • Editeur : PEMF Collection : 30 mots-clés pour comprendre... 2000 96 p. : ill. ; 22 cm
Au rythme de l'alphabet, trente mots pour comprendre des concepts fondamentaux, pour parcourir librement un thème, pour découvrir un monde en perpétuelle évolution
Cote : 347
Disponible
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Livre

La justice , c'est qui ? C'est quoi ?

  • Auteur : Madeleine Michaux
  • Editeur : Milan Collection : Les essentiels Milan junior 2003 37 p. : phot
Comment se rendait la justice autrefois ? et aujourd'hui ?
Cote : 347
Disponible
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

A-t-on vraiment besoin de lois ?

  • Dans le périodique : Okapi, n°1230 (15 octobre 2025) p. 34-35
  • Auteur : Gabrielle Pozzo di Borgo
Pourquoi a-t-on besoin de lois et pourquoi a-t-on envie parfois de ne pas les suivre ?
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

Qui fait la loi en France ?

  • Dans le périodique : Histoire junior-Hors série, n°13 (octobre 2018) p. 8-17
Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédure[...]
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

A quoi ça sert de désobéir ?

  • Dans le périodique : Okapi, n°1202 (15 juin 2024) p. 40-41
  • Auteur : Gabrielle Pozzo di Borgo
Lorsqu'on transgresse les règles, mieux vaut savoir pourquoi car cela peut nous exposer à un danger.
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

Stop au harcèlement scolaire

  • Dans le périodique : Histoire junior-Hors série, n°11 (février 2018) p. 8-15
Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois.
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection

  1. Aller à la première page
  2. Aller à la page précédente
  3. 1
  4. Aller à la page suivante
  5. Aller à la dernière page
(1 - 7 / 7)
Par page :
  • 25
  • 50
  • 100
  • 200
Haut de page

Pied de page

Liste de liens

  • Qwant
  • Google
  • DuckDuckGo

Informations pratiques

Horaires

Lundi : 00h00 à 00h00 - 00h00 à 00h00
Mardi : 00h00 à 00h00 - 00h00 à 00h00
Mercredi : Fermé
Jeudi : 00h00 à 00h00 - 00h00 à 00h00
Vendredi : 00h00 à 00h00 - 00h00 à 00h00

Adresse

Adresse de l'établissement
à renseigner

Contact

mail : 

Logos réseaux sociaux

Logos partenaires

Liste de liens

  • Qwant
  • Google
  • DuckDuckGo
  • Mentions légales
  • Catalogue
  • PMB Services
  • Plan du site
  • Contact
  • Site de l'établissement